FOSSARD CAROLINE

Active

Siren901 944 413Entrepreneur individuel76690 ESTEVILLECréée le 27 juin 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSARD CAROLINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juin 2021 sous le numéro SIREN 901 944 413. Elle est domiciliée 12 Res de la Cour Pointue, 76690 Esteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de FOSSARD CAROLINE

INSEE

Dénomination: FOSSARD CAROLINE
SIREN: 901 944 413
SIRET (siège): 901 944 413 00011
N° TVA intracommunautaire: FR15901944413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 901 944 413
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 27 juin 2021
Siège social: 12 RES DE LA COUR POINTUE, 76690, ESTEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSARD CAROLINE

Vente à domicile

Finances de FOSSARD CAROLINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD CAROLINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD CAROLINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76690 ESTEVILLESiègeActif
901 944 413 00011 · ouvert le 27 juin 2021 · NAF 4799A

Documents juridiques de FOSSARD CAROLINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD CAROLINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD CAROLINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 juin 2021

Questions fréquentes sur FOSSARD CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD CAROLINE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD CAROLINE est 901 944 413. Le SIRET de son siège social est 901 944 413 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15901944413.

Où se situe le siège social de FOSSARD CAROLINE ?

Le siège social de FOSSARD CAROLINE est situé 12 Res de la Cour Pointue, 76690 Esteville.