FOSSARD CONSTANT

Active

Siren909 508 665Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 10 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 909 508 665, FOSSARD CONSTANT est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2022. Elle est domiciliée 8 rue Saint Nicolas, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de FOSSARD CONSTANT

INSEE

Dénomination: FOSSARD CONSTANT
SIREN: 909 508 665
SIRET (siège): 909 508 665 00017
N° TVA intracommunautaire: FR09909508665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 909 508 665
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 10 janvier 2022
Siège social: 8 RUE SAINT NICOLAS, 44000, NANTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSARD CONSTANT

Autre création artistique

Finances de FOSSARD CONSTANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD CONSTANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD CONSTANT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44000 NANTESSiègeActif
909 508 665 00017 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOSSARD CONSTANT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD CONSTANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD CONSTANT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2022

Questions fréquentes sur FOSSARD CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD CONSTANT ?

Le numéro SIREN de FOSSARD CONSTANT est 909 508 665. Le SIRET de son siège social est 909 508 665 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09909508665.

Où se situe le siège social de FOSSARD CONSTANT ?

Le siège social de FOSSARD CONSTANT est situé 8 rue Saint Nicolas, 44000 Nantes.