FOSSARD DANY-JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSARD DANY-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 2020 sous le numéro SIREN 900 258 070. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue de l'Aviation Porte 7 2eme Etage, 29160 Lanveoc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de FOSSARD DANY-JACQUES
INSEE- Dénomination
- FOSSARD DANY-JACQUES
- SIREN
- 900 258 070
- SIRET (siège)
- 900 258 070 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21900258070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 258 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 septembre 2020
- Siège social
- 31 RUE DE L'AVIATION PORTE 7 2EME ETAGE, 29160, LANVEOC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSARD DANY-JACQUES
Location de logements
Finances de FOSSARD DANY-JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSARD DANY-JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSARD DANY-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29160 LANVEOCSiègeActif
900 258 070 00011 · ouvert le 21 septembre 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de FOSSARD DANY-JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSARD DANY-JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD DANY-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSARD DANY-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD DANY-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSARD DANY-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSARD DANY-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2020
Questions fréquentes sur FOSSARD DANY-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FOSSARD DANY-JACQUES ?
Le numéro SIREN de FOSSARD DANY-JACQUES est 900 258 070. Le SIRET de son siège social est 900 258 070 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21900258070.
Où se situe le siège social de FOSSARD DANY-JACQUES ?
Le siège social de FOSSARD DANY-JACQUES est situé 31 rue de l'Aviation Porte 7 2eme Etage, 29160 Lanveoc.
FOSSARD DANY-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSARD DANY-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSARD DANY-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD DANY-JACQUES.
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