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Fossard Emma

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Siren991 328 733Entrepreneur individuel91290 La NorvilleCréée le 13 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 328 733, Fossard Emma est un entrepreneur individuel créé le 13 septembre 2025. Son siège social est situé 52 CHE de la Garenne, 91290 La Norville. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Fossard Emma

Dénomination
Fossard Emma
SIREN
991 328 733
SIRET (siège)
991 328 733 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64991328733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 328 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
13 septembre 2025
Siège social
52 CHE de la Garenne, 91290, La Norville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fossard Emma

Je suis photographe débutante et compte me déplacer auprès de clients afin de réaliser des shootings photos de tout genre

Finances de Fossard Emma

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fossard Emma

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fossard Emma

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91290 La NorvilleSiègeActif

    991 328 733 00019 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 7420Z

Documents juridiques de Fossard Emma

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de Fossard Emma

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fossard Emma. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fossard Emma

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fossard Emma. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fossard Emma n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fossard Emma

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2025

Questions fréquentes sur Fossard Emma

Quel est le numéro SIREN de Fossard Emma ?

Le numéro SIREN de Fossard Emma est 991 328 733. Le SIRET de son siège social est 991 328 733 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64991328733.

Où se situe le siège social de Fossard Emma ?

Le siège social de Fossard Emma est situé 52 CHE de la Garenne, 91290 La Norville.

Fossard Emma est-elle toujours en activité ?

Oui, Fossard Emma est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fossard Emma est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fossard Emma.

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