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FOSSARD FABRICE

Active
Siren333 458 149Entrepreneur individuel50570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDCréée le 10 septembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 458 149. Son siège social est situé Le Bourg, 50570 Hauteville-la-Guichard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A.

Fiche d'identité de FOSSARD FABRICE

Dénomination
FOSSARD FABRICE
SIREN
333 458 149
SIRET (siège)
333 458 149 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73333458149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 458 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602A
Date de création
10 septembre 1985
Siège social
LE BOURG, 50570, HAUTEVILLE-LA-GUICHARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSARD FABRICE

coiffure

Finances de FOSSARD FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD FABRICE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 50570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDSiègeActif

    333 458 149 00015 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 9602A

  • 50570 Hauteville-la-GuichardSiègeActif

    333 458 149 00023 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 9602A

Documents juridiques de FOSSARD FABRICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FOSSARD FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD FABRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1985

Questions fréquentes sur FOSSARD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD FABRICE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD FABRICE est 333 458 149. Le SIRET de son siège social est 333 458 149 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73333458149.

Où se situe le siège social de FOSSARD FABRICE ?

Le siège social de FOSSARD FABRICE est situé Le Bourg, 50570 Hauteville-la-Guichard.

FOSSARD FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD FABRICE.

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