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FOSSARD GILLES

Active
Siren350 024 865Entrepreneur individuel50440 LA HAGUECréée le 03 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD GILLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 1989, identifié par le SIREN 350 024 865. Son siège social est situé Ham Hameau de la Fosse, 50440 La Hague. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSARD GILLES

Dénomination
FOSSARD GILLES
SIREN
350 024 865
SIRET (siège)
350 024 865 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40350024865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 024 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
03 avril 1989
Siège social
HAM HAMEAU DE LA FOSSE, 50440, LA HAGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD GILLES

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Finances de FOSSARD GILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD GILLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSARD GILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50440 LA HAGUESiègeActif

    350 024 865 00015 · ouvert le 03 avril 1989 · NAF 5520Z

Documents juridiques de FOSSARD GILLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD GILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD GILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD GILLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-26 · Début d'activité : 2019-04-15

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1989

Questions fréquentes sur FOSSARD GILLES

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD GILLES ?

Le numéro SIREN de FOSSARD GILLES est 350 024 865. Le SIRET de son siège social est 350 024 865 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40350024865.

Où se situe le siège social de FOSSARD GILLES ?

Le siège social de FOSSARD GILLES est situé Ham Hameau de la Fosse, 50440 La Hague.

FOSSARD GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD GILLES.

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