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FOSSARD GUY

Active
Siren749 937 587Entrepreneur individuel50570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDCréée le 30 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD GUY est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juillet 2011 sous le numéro SIREN 749 937 587. Elle est domiciliée Village le Chateau, 50570 Hauteville-la-Guichard. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSARD GUY

Dénomination
FOSSARD GUY
SIREN
749 937 587
SIRET (siège)
749 937 587 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11749937587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 937 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 juillet 2011
Siège social
VILLAGE LE CHATEAU, 50570, HAUTEVILLE-LA-GUICHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD GUY

Location de logements

Finances de FOSSARD GUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD GUY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD GUY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDSiègeActif

    749 937 587 00014 · ouvert le 30 juillet 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSARD GUY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD GUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD GUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2011

Questions fréquentes sur FOSSARD GUY

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD GUY ?

Le numéro SIREN de FOSSARD GUY est 749 937 587. Le SIRET de son siège social est 749 937 587 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11749937587.

Où se situe le siège social de FOSSARD GUY ?

Le siège social de FOSSARD GUY est situé Village le Chateau, 50570 Hauteville-la-Guichard.

FOSSARD GUY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD GUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD GUY.

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