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FOSSARD HERVE

Active
Siren334 371 069Entrepreneur individuel38800 LE PONT-DE-CLAIXCréée le 15 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1985, identifié par le SIREN 334 371 069. Son siège social est situé 3 rue de la Fraternite, 38800 Le Pont-de-Claix. Son activité principale relève du code NAF 522A.

Fiche d'identité de FOSSARD HERVE

Dénomination
FOSSARD HERVE
SIREN
334 371 069
SIRET (siège)
334 371 069 00033
N° TVA intracommunautaire
FR38334371069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 371 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522A
Date de création
15 décembre 1985
Siège social
3 RUE DE LA FRATERNITE, 38800, LE PONT-DE-CLAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD HERVE

Primeurs, fruits et légumes, produits alimentaires.

Finances de FOSSARD HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD HERVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38800 LE PONT-DE-CLAIXSiègeFermé

    334 371 069 00033 · ouvert le 29 juillet 1988 · NAF 522A

Documents juridiques de FOSSARD HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1985

Questions fréquentes sur FOSSARD HERVE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD HERVE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD HERVE est 334 371 069. Le SIRET de son siège social est 334 371 069 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38334371069.

Où se situe le siège social de FOSSARD HERVE ?

Le siège social de FOSSARD HERVE est situé 3 rue de la Fraternite, 38800 Le Pont-de-Claix.

FOSSARD HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD HERVE.

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