FOSSARD ISABELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 914 980 354, FOSSARD ISABELLE est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 2374 av de la Pomme de Pin, 45100 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.
Fiche d'identité de FOSSARD ISABELLE
INSEE- Dénomination
- FOSSARD ISABELLE
- SIREN
- 914 980 354
- SIRET (siège)
- 914 980 354 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57914980354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 980 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 22 juin 2022
- Siège social
- 2374 AV DE LA POMME DE PIN, 45100, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSARD ISABELLE
Commerce ambulant de tous produits non réglementés
Finances de FOSSARD ISABELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSARD ISABELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSARD ISABELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45100 ORLEANSSiègeActif
914 980 354 00015 · ouvert le 22 juin 2022 · NAF 4781Z
Documents juridiques de FOSSARD ISABELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSARD ISABELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSARD ISABELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSARD ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSARD ISABELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-01 · Début d'activité : 2022-06-22
- création
Date d'effet : 22 juin 2022
Questions fréquentes sur FOSSARD ISABELLE
Quel est le numéro SIREN de FOSSARD ISABELLE ?
Le numéro SIREN de FOSSARD ISABELLE est 914 980 354. Le SIRET de son siège social est 914 980 354 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57914980354.
Où se situe le siège social de FOSSARD ISABELLE ?
Le siège social de FOSSARD ISABELLE est situé 2374 av de la Pomme de Pin, 45100 Orleans.
FOSSARD ISABELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSARD ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSARD ISABELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD ISABELLE.
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