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FOSSARD JEAN

Active
Siren427 851 852Entrepreneur individuel50750 SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSECréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 851 852, FOSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé L Hotel Dispos, 50750 Saint-Martin-de-Bonfosse. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FOSSARD JEAN

Dénomination
FOSSARD JEAN
SIREN
427 851 852
SIRET (siège)
427 851 852 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61427851852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 851 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
L HOTEL DISPOS, 50750, SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de FOSSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50750 SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSESiègeActif

    427 851 852 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOSSARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur FOSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSARD JEAN est 427 851 852. Le SIRET de son siège social est 427 851 852 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61427851852.

Où se situe le siège social de FOSSARD JEAN ?

Le siège social de FOSSARD JEAN est situé L Hotel Dispos, 50750 Saint-Martin-de-Bonfosse.

FOSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD JEAN.

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