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FOSSARD JEAN-CLAUDE

Active
Siren404 790 784Entrepreneur individuel50410 LE GUISLAINCréée le 31 décembre 1976

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSARD JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1976, identifié par le SIREN 404 790 784. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Manoir, 50410 Le Guislain. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de FOSSARD JEAN-CLAUDE

Dénomination
FOSSARD JEAN-CLAUDE
SIREN
404 790 784
SIRET (siège)
404 790 784 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70404790784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 790 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
LE MANOIR, 50410, LE GUISLAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD JEAN-CLAUDE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOSSARD JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50410 LE GUISLAINSiègeActif

    404 790 784 00015 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0141Z

Conformité de FOSSARD JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSARD JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur FOSSARD JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD JEAN-CLAUDE est 404 790 784. Le SIRET de son siège social est 404 790 784 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404790784.

Où se situe le siège social de FOSSARD JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de FOSSARD JEAN-CLAUDE est situé Le Manoir, 50410 Le Guislain.

FOSSARD JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD JEAN-CLAUDE.

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