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FOSSARD JEAN-LUC

Active
Siren412 057 515Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 01 avril 1997

4772A · Commerce de détail de la chaussure

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 057 515, FOSSARD JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1997. Son siège social est situé 7 rue Fauconniere St James, 50240 Saint-James. FOSSARD JEAN-LUC relève du secteur commerce de détail de la chaussure (code NAF 4772A).

Fiche d'identité de FOSSARD JEAN-LUC

Dénomination
FOSSARD JEAN-LUC
SIREN
412 057 515
SIRET (siège)
412 057 515 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95412057515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 057 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4772A - Commerce de détail de la chaussure
Date de création
01 avril 1997
Siège social
7 RUE FAUCONNIERE ST JAMES, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FOSSARD JEAN-LUC

siguesol.comsiguesolsiguesolsiguesolYouTube04 12 05 75 15info@siguesol.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FOSSARD JEAN-LUC

VENTE DE CHAUSSURES - MAROQUINERIE - VETEMENTS

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Établissements de FOSSARD JEAN-LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    412 057 515 00014 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 4772A

Conformité de FOSSARD JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSARD JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur FOSSARD JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de FOSSARD JEAN-LUC est 412 057 515. Le SIRET de son siège social est 412 057 515 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95412057515.

Où se situe le siège social de FOSSARD JEAN-LUC ?

Le siège social de FOSSARD JEAN-LUC est situé 7 rue Fauconniere St James, 50240 Saint-James.

FOSSARD JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD JEAN-LUC.

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