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FOSSARD JULIEN

Active
Siren789 331 907Entrepreneur individuel27100 VAL-DE-REUILCréée le 22 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 331 907, FOSSARD JULIEN est un entrepreneur individuel créé le 22 août 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du Lievre, 27100 Val-de-Reuil. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de FOSSARD JULIEN

Dénomination
FOSSARD JULIEN
SIREN
789 331 907
SIRET (siège)
789 331 907 00038
N° TVA intracommunautaire
FR14789331907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 331 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
22 août 2012
Siège social
16 RUE DU LIEVRE, 27100, VAL-DE-REUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD JULIEN

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de FOSSARD JULIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD JULIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD JULIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27100 VAL-DE-REUILSiègeActif

    789 331 907 00038 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6622Z

Documents juridiques de FOSSARD JULIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD JULIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD JULIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD JULIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD JULIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD JULIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD JULIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2012

Questions fréquentes sur FOSSARD JULIEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD JULIEN ?

Le numéro SIREN de FOSSARD JULIEN est 789 331 907. Le SIRET de son siège social est 789 331 907 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14789331907.

Où se situe le siège social de FOSSARD JULIEN ?

Le siège social de FOSSARD JULIEN est situé 16 rue du Lievre, 27100 Val-de-Reuil.

FOSSARD JULIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD JULIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD JULIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD JULIEN.

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