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FOSSARD M L

Active
Siren438 174 088SARL27600 FONTAINE-BELLENGERCréée le 15 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

FOSSARD M L est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 174 088. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de Saint Quentin, 27600 Fontaine-Bellenger. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par SEBASTIEN ALLOT, gérant.

Fiche d'identité de FOSSARD M L

Dénomination
FOSSARD M L
SIREN
438 174 088
SIRET (siège)
438 174 088 00031
N° TVA intracommunautaire
FR04438174088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 174 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 juin 2001
Siège social
8 RUE DE SAINT QUENTIN, 27600, FONTAINE-BELLENGER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOSSARD M L

Etude, réalisation de travaux de maçonnerie, restauration, ravalement, plâtrerie. Pose de carrelages, cloisons, cheminées, couvertures, clôtures - Le terrassement -

Finances de FOSSARD M L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD M L

SA

SEBASTIEN ALLOT

Gérant

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2013

SA

SEBASTIEN ALLOT

Gérant

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOSSARD M L

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 27600 FONTAINE-BELLENGERSiègeActif

    438 174 088 00031 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 4399C

  • 27600 AILLYFermé

    438 174 088 00015 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 452V

  • 27600 SAINT-PIERRE-LA-GARENNEFermé

    438 174 088 00023 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4399C

Documents juridiques de FOSSARD M L

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de FOSSARD M L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD M L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD M L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD M L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSARD M L n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSSARD M L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD M L

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant : ALLOT Sébastien en fonction le 22 Février 2013

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur FOSSARD M L

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD M L ?

Le numéro SIREN de FOSSARD M L est 438 174 088. Le SIRET de son siège social est 438 174 088 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04438174088.

Qui dirige FOSSARD M L ?

FOSSARD M L est dirigée par SEBASTIEN ALLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOSSARD M L ?

Le siège social de FOSSARD M L est situé 8 rue de Saint Quentin, 27600 Fontaine-Bellenger.

FOSSARD M L est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD M L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD M L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD M L.

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