FOSSARD MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 102 880 531, FOSSARD MARC est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 2026. Elle est domiciliée 176 RUE Jules Ferry, 60290 Laigneville. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSARD MARC
INSEE- Dénomination
- FOSSARD MARC
- SIREN
- 102 880 531
- SIRET (siège)
- 102 880 531 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21102880531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 880 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 25 mars 2026
- Siège social
- 176 RUE Jules Ferry, 60290, Laigneville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSARD MARC
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
Finances de FOSSARD MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSARD MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSARD MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60290 LaignevilleSiègeActif
102 880 531 00011 · ouvert le 07 janvier 2026 · NAF 3511Z
Documents juridiques de FOSSARD MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSARD MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSARD MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSARD MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2026
Questions fréquentes sur FOSSARD MARC
Quel est le numéro SIREN de FOSSARD MARC ?
Le numéro SIREN de FOSSARD MARC est 102 880 531. Le SIRET de son siège social est 102 880 531 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21102880531.
Où se situe le siège social de FOSSARD MARC ?
Le siège social de FOSSARD MARC est situé 176 RUE Jules Ferry, 60290 Laigneville.
FOSSARD MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSARD MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD MARC.
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