CheckersProcédures

FOSSARD MARC

Active
Siren338 232 960Entrepreneur individuel83400 HyèresCréée le 11 avril 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2025, identifié par le SIREN 338 232 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 1120 AV Alfred Décugis, 83400 Hyères. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOSSARD MARC

Dénomination
FOSSARD MARC
SIREN
338 232 960
SIRET (siège)
338 232 960 00132
N° TVA intracommunautaire
FR31338232960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 232 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2025
Siège social
1120 AV Alfred Décugis, 83400, Hyères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD MARC

Location de locaux commerciaux nus

Finances de FOSSARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HyèresSiègeActif

    338 232 960 00132 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOSSARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2025

Questions fréquentes sur FOSSARD MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSARD MARC est 338 232 960. Le SIRET de son siège social est 338 232 960 00132. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31338232960.

Où se situe le siège social de FOSSARD MARC ?

Le siège social de FOSSARD MARC est situé 1120 AV Alfred Décugis, 83400 Hyères.

FOSSARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD MARC.