FOSSARD MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSARD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2025, identifié par le SIREN 338 232 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 1120 AV Alfred Décugis, 83400 Hyères. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de FOSSARD MARC
INSEE- Dénomination
- FOSSARD MARC
- SIREN
- 338 232 960
- SIRET (siège)
- 338 232 960 00132
- N° TVA intracommunautaire
- FR31338232960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 232 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 avril 2025
- Siège social
- 1120 AV Alfred Décugis, 83400, Hyères
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSARD MARC
Location de locaux commerciaux nus
Finances de FOSSARD MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSARD MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSARD MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HyèresSiègeActif
338 232 960 00132 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de FOSSARD MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSARD MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSARD MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSARD MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2025
Questions fréquentes sur FOSSARD MARC
Quel est le numéro SIREN de FOSSARD MARC ?
Le numéro SIREN de FOSSARD MARC est 338 232 960. Le SIRET de son siège social est 338 232 960 00132. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31338232960.
Où se situe le siège social de FOSSARD MARC ?
Le siège social de FOSSARD MARC est situé 1120 AV Alfred Décugis, 83400 Hyères.
FOSSARD MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSARD MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD MARC.
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