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FOSSARD MATHIAS

Active
Siren500 600 432Entrepreneur individuel14110 CONDE-EN-NORMANDIECréée le 01 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD MATHIAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2007 sous le numéro SIREN 500 600 432. Elle est domiciliée Ld la Bourgeoisie, 14110 Conde-en-Normandie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOSSARD MATHIAS

Dénomination
FOSSARD MATHIAS
SIREN
500 600 432
SIRET (siège)
500 600 432 00024
N° TVA intracommunautaire
FR69500600432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 600 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2007
Siège social
LD LA BOURGEOISIE, 14110, CONDE-EN-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD MATHIAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOSSARD MATHIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD MATHIAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD MATHIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14110 CONDE-EN-NORMANDIESiègeActif

    500 600 432 00024 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOSSARD MATHIAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD MATHIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD MATHIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD MATHIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD MATHIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD MATHIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD MATHIAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur FOSSARD MATHIAS

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD MATHIAS ?

Le numéro SIREN de FOSSARD MATHIAS est 500 600 432. Le SIRET de son siège social est 500 600 432 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69500600432.

Où se situe le siège social de FOSSARD MATHIAS ?

Le siège social de FOSSARD MATHIAS est situé Ld la Bourgeoisie, 14110 Conde-en-Normandie.

FOSSARD MATHIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD MATHIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD MATHIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD MATHIAS.

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