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FOSSARD MICHAEL

Active
Siren521 599 241Entrepreneur individuel05000 GapCréée le 30 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2023, identifié par le SIREN 521 599 241. Son siège social est situé 8 CHE Jau Romette, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FOSSARD MICHAEL

Dénomination
FOSSARD MICHAEL
SIREN
521 599 241
SIRET (siège)
521 599 241 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40521599241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 599 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
30 novembre 2023
Siège social
8 CHE Jau Romette, 05000, Gap
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD MICHAEL

Soirée évènementielle, location matériel sono et lumières, prestations DJ, animateur soirée

Finances de FOSSARD MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GapSiègeActif

    521 599 241 00028 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FOSSARD MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD MICHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2023

Questions fréquentes sur FOSSARD MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD MICHAEL ?

Le numéro SIREN de FOSSARD MICHAEL est 521 599 241. Le SIRET de son siège social est 521 599 241 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40521599241.

Où se situe le siège social de FOSSARD MICHAEL ?

Le siège social de FOSSARD MICHAEL est situé 8 CHE Jau Romette, 05000 Gap.

FOSSARD MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD MICHAEL.

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