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FOSSARD MICHELE

Active
Siren378 601 207Entrepreneur individuel66100 PERPIGNANCréée le 27 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD MICHELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2015 sous le numéro SIREN 378 601 207. Son siège social est situé 7 rue Henry le Chatelier, 66100 Perpignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2341Z.

Fiche d'identité de FOSSARD MICHELE

Dénomination
FOSSARD MICHELE
SIREN
378 601 207
SIRET (siège)
378 601 207 00046
N° TVA intracommunautaire
FR78378601207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 601 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z
Date de création
27 octobre 2015
Siège social
7 RUE HENRY LE CHATELIER, 66100, PERPIGNAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOSSARD MICHELE

CERAMISTE AMBULANT

Finances de FOSSARD MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD MICHELE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66100 PERPIGNANSiègeActif

    378 601 207 00046 · ouvert le 03 décembre 2017 · NAF 2341Z

  • 66000 PERPIGNANFermé

    378 601 207 00020 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 366A

  • 66000 PERPIGNANFermé

    378 601 207 00038 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 2341Z

Documents juridiques de FOSSARD MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2015

Questions fréquentes sur FOSSARD MICHELE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD MICHELE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD MICHELE est 378 601 207. Le SIRET de son siège social est 378 601 207 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78378601207.

Où se situe le siège social de FOSSARD MICHELE ?

Le siège social de FOSSARD MICHELE est situé 7 rue Henry le Chatelier, 66100 Perpignan.

FOSSARD MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD MICHELE.

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