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FOSSARD Nicole

Active
Siren951 505 239Entrepreneur individuel38100 GRENOBLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD Nicole est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 951 505 239. Son siège social est situé 3 rue Sidi-Brahim, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de FOSSARD Nicole

Dénomination
FOSSARD Nicole
SIREN
951 505 239
SIRET (siège)
951 505 239 00024
N° TVA intracommunautaire
FR20951505239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 505 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
3 RUE SIDI-BRAHIM, 38100, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSARD Nicole

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de FOSSARD Nicole

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD Nicole

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSARD Nicole

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    951 505 239 00024 · ouvert le 25 janvier 2023 · NAF 5520Z

  • 38500 VoironFermé

    951 505 239 00016 · ouvert le 25 janvier 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de FOSSARD Nicole

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD Nicole

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD Nicole. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD Nicole

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD Nicole. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD Nicole n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD Nicole

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FOSSARD Nicole

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD Nicole ?

Le numéro SIREN de FOSSARD Nicole est 951 505 239. Le SIRET de son siège social est 951 505 239 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20951505239.

Où se situe le siège social de FOSSARD Nicole ?

Le siège social de FOSSARD Nicole est situé 3 rue Sidi-Brahim, 38100 Grenoble.

FOSSARD Nicole est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD Nicole est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD Nicole est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD Nicole.

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