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FOSSARD PASCAL

Active
Siren389 222 407100050570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDCréée le 01 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1985, identifiée par le SIREN 389 222 407. Son siège social est situé La Jaminiere, 50570 Hauteville-la-Guichard. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de FOSSARD PASCAL

Dénomination
FOSSARD PASCAL
SIREN
389 222 407
SIRET (siège)
389 222 407 00022
N° TVA intracommunautaire
FR51389222407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 222 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 octobre 1985
Siège social
LA JAMINIERE, 50570, HAUTEVILLE-LA-GUICHARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSARD PASCAL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de FOSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDSiègeActif

    389 222 407 00022 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 5520Z

  • 50570 HAUTEVILLE-LA-GUICHARDFermé

    389 222 407 00014 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1985

Questions fréquentes sur FOSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOSSARD PASCAL est 389 222 407. Le SIRET de son siège social est 389 222 407 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51389222407.

Où se situe le siège social de FOSSARD PASCAL ?

Le siège social de FOSSARD PASCAL est situé La Jaminiere, 50570 Hauteville-la-Guichard.

FOSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD PASCAL.

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