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FOSSARD PATRICE

Active
Siren793 247 271Entrepreneur individuel83550 VIDAUBANCréée le 01 juin 2013

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 793 247 271, FOSSARD PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2013. Elle est domiciliée 83 Che du Plan 2, 83550 Vidauban. Son activité principale est édition de livres (code NAF 5811Z).

Fiche d'identité de FOSSARD PATRICE

Dénomination
FOSSARD PATRICE
SIREN
793 247 271
SIRET (siège)
793 247 271 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85793247271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 247 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
01 juin 2013
Siège social
83 CHE DU PLAN 2, 83550, VIDAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD PATRICE

Édition de livres

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Établissements de FOSSARD PATRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83550 VIDAUBANSiègeFermé

    793 247 271 00018 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 5811Z

Conformité de FOSSARD PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSARD PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur FOSSARD PATRICE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD PATRICE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD PATRICE est 793 247 271. Le SIRET de son siège social est 793 247 271 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85793247271.

Où se situe le siège social de FOSSARD PATRICE ?

Le siège social de FOSSARD PATRICE est situé 83 Che du Plan 2, 83550 Vidauban.

FOSSARD PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD PATRICE.

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