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FOSSARD PATRICK

Active
Siren391 172 392Entrepreneur individuel14220 CESNY-LES-SOURCESCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 172 392, FOSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Ferme des Hayes, 14220 Cesny-les-Sources. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSARD PATRICK

Dénomination
FOSSARD PATRICK
SIREN
391 172 392
SIRET (siège)
391 172 392 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33391172392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 172 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
FERME DES HAYES, 14220, CESNY-LES-SOURCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD PATRICK

Autres activités liées au sport,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOSSARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14220 CESNY-LES-SOURCESSiègeActif

    391 172 392 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOSSARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FOSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSARD PATRICK est 391 172 392. Le SIRET de son siège social est 391 172 392 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33391172392.

Où se situe le siège social de FOSSARD PATRICK ?

Le siège social de FOSSARD PATRICK est situé Ferme des Hayes, 14220 Cesny-les-Sources.

FOSSARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD PATRICK.

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