FOSSARD PAULETTE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
FOSSARD PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 412 929 721. Son siège social est situé La Guilloterie, 50210 Saint-Denis-le-Vetu. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de FOSSARD PAULETTE
INSEE- Dénomination
- FOSSARD PAULETTE
- SIREN
- 412 929 721
- SIRET (siège)
- 412 929 721 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41412929721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 929 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- LA GUILLOTERIE, 50210, SAINT-DENIS-LE-VETU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSARD PAULETTE
Élevage de vaches laitières
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Établissements de FOSSARD PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50210 SAINT-DENIS-LE-VETUSiègeActif
412 929 721 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0141Z
Conformité de FOSSARD PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSARD PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSARD PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur FOSSARD PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de FOSSARD PAULETTE ?
Le numéro SIREN de FOSSARD PAULETTE est 412 929 721. Le SIRET de son siège social est 412 929 721 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412929721.
Où se situe le siège social de FOSSARD PAULETTE ?
Le siège social de FOSSARD PAULETTE est situé La Guilloterie, 50210 Saint-Denis-le-Vetu.
FOSSARD PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSARD PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSARD PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD PAULETTE.
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