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FOSSARD PAULETTE

Active
Siren412 929 721Entrepreneur individuel50210 SAINT-DENIS-LE-VETUCréée le 01 janvier 1997

0141Z · Élevage de vaches laitières

FOSSARD PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 412 929 721. Son siège social est situé La Guilloterie, 50210 Saint-Denis-le-Vetu. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de FOSSARD PAULETTE

Dénomination
FOSSARD PAULETTE
SIREN
412 929 721
SIRET (siège)
412 929 721 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41412929721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 929 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LA GUILLOTERIE, 50210, SAINT-DENIS-LE-VETU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD PAULETTE

Élevage de vaches laitières

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Établissements de FOSSARD PAULETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50210 SAINT-DENIS-LE-VETUSiègeActif

    412 929 721 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0141Z

Conformité de FOSSARD PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSARD PAULETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur FOSSARD PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD PAULETTE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD PAULETTE est 412 929 721. Le SIRET de son siège social est 412 929 721 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412929721.

Où se situe le siège social de FOSSARD PAULETTE ?

Le siège social de FOSSARD PAULETTE est situé La Guilloterie, 50210 Saint-Denis-le-Vetu.

FOSSARD PAULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD PAULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD PAULETTE.