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FOSSARD PIERRE

Active
Siren794 880 286Entrepreneur individuel74410 SAINT-JORIOZCréée le 27 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 880 286, FOSSARD PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 27 août 2013. Son siège social est situé 162 Rte du Villard, 74410 Saint-Jorioz. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de FOSSARD PIERRE

Dénomination
FOSSARD PIERRE
SIREN
794 880 286
SIRET (siège)
794 880 286 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48794880286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 880 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
27 août 2013
Siège social
162 RTE DU VILLARD, 74410, SAINT-JORIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD PIERRE

MENUISERIE

Finances de FOSSARD PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74410 SAINT-JORIOZSiègeActif

    794 880 286 00016 · ouvert le 22 mai 2013 · NAF 4332A

Documents juridiques de FOSSARD PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2013

Questions fréquentes sur FOSSARD PIERRE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD PIERRE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD PIERRE est 794 880 286. Le SIRET de son siège social est 794 880 286 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48794880286.

Où se situe le siège social de FOSSARD PIERRE ?

Le siège social de FOSSARD PIERRE est situé 162 Rte du Villard, 74410 Saint-Jorioz.

FOSSARD PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD PIERRE.

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