FOSSARD STANISLAS

Active

Siren513 697 656Entrepreneur individuel95330 DOMONTCréée le 15 juin 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSARD STANISLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 697 656. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 All de la Chancellerie, 95330 Domont. L'entreprise déclare le code NAF 4761Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSARD STANISLAS

INSEE

Dénomination: FOSSARD STANISLAS
SIREN: 513 697 656
SIRET (siège): 513 697 656 00017
N° TVA intracommunautaire: FR48513697656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 697 656
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4761Z
Date de création: 15 juin 2009
Siège social: 18 ALL DE LA CHANCELLERIE, 95330, DOMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSARD STANISLAS

Commerce de détail de livres en magasin spécialisé

Finances de FOSSARD STANISLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD STANISLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD STANISLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95330 DOMONTSiègeActif
513 697 656 00017 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 4761Z

Documents juridiques de FOSSARD STANISLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD STANISLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD STANISLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD STANISLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD STANISLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD STANISLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD STANISLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juin 2009

Questions fréquentes sur FOSSARD STANISLAS

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD STANISLAS ?

Le numéro SIREN de FOSSARD STANISLAS est 513 697 656. Le SIRET de son siège social est 513 697 656 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48513697656.

Où se situe le siège social de FOSSARD STANISLAS ?

Le siège social de FOSSARD STANISLAS est situé 18 All de la Chancellerie, 95330 Domont.