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FOSSAS JOSETTE

Active
Siren393 945 332Entrepreneur individuel34710 LESPIGNANCréée le 01 octobre 1991

0121Z · Culture de la vigne

FOSSAS JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 393 945 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Lot la Crouzette, 34710 Lespignan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FOSSAS JOSETTE

Dénomination
FOSSAS JOSETTE
SIREN
393 945 332
SIRET (siège)
393 945 332 00038
N° TVA intracommunautaire
FR36393945332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 945 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
14 LOT LA CROUZETTE, 34710, LESPIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSAS JOSETTE

Culture de la vigne

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Établissements de FOSSAS JOSETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34710 LESPIGNANSiègeActif

    393 945 332 00038 · ouvert le 09 octobre 2000 · NAF 0121Z

  • 34710 LESPIGNANFermé

    393 945 332 00012 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 505Z

Conformité de FOSSAS JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAS JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAS JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSAS JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur FOSSAS JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de FOSSAS JOSETTE ?

Le numéro SIREN de FOSSAS JOSETTE est 393 945 332. Le SIRET de son siège social est 393 945 332 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36393945332.

Où se situe le siège social de FOSSAS JOSETTE ?

Le siège social de FOSSAS JOSETTE est situé 14 Lot la Crouzette, 34710 Lespignan.

FOSSAS JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAS JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAS JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAS JOSETTE.