FOSSAS JOSETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
FOSSAS JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 393 945 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Lot la Crouzette, 34710 Lespignan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOSSAS JOSETTE
INSEE- Dénomination
- FOSSAS JOSETTE
- SIREN
- 393 945 332
- SIRET (siège)
- 393 945 332 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR36393945332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 945 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- 14 LOT LA CROUZETTE, 34710, LESPIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAS JOSETTE
Culture de la vigne
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Établissements de FOSSAS JOSETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34710 LESPIGNANSiègeActif
393 945 332 00038 · ouvert le 09 octobre 2000 · NAF 0121Z
- 34710 LESPIGNANFermé
393 945 332 00012 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 505Z
Conformité de FOSSAS JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAS JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAS JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSAS JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur FOSSAS JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de FOSSAS JOSETTE ?
Le numéro SIREN de FOSSAS JOSETTE est 393 945 332. Le SIRET de son siège social est 393 945 332 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36393945332.
Où se situe le siège social de FOSSAS JOSETTE ?
Le siège social de FOSSAS JOSETTE est situé 14 Lot la Crouzette, 34710 Lespignan.
FOSSAS JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAS JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAS JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAS JOSETTE.
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