FOSSAT ALAIN
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
FOSSAT ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 843 164. Elle est domiciliée 787 Che des Prairies, 30100 Ales. FOSSAT ALAIN relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de FOSSAT ALAIN
INSEE- Dénomination
- FOSSAT ALAIN
- SIREN
- 443 843 164
- SIRET (siège)
- 443 843 164 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28443843164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 843 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 28 octobre 2002
- Siège social
- 787 CHE DES PRAIRIES, 30100, ALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAT ALAIN
PEINTURE BATIMENT INTERIEURE ET EXTERIEURE RAVALEMENT DE FACADES POSE DE CARRELAGE ET REVETEMENT SOLS ET MURS MACONNERIE GLE SECOND OEUVRE
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Établissements de FOSSAT ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
443 843 164 00015 · ouvert le 04 novembre 2002 · NAF 4334Z
Conformité de FOSSAT ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSAT ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2002
Questions fréquentes sur FOSSAT ALAIN
Quel est le numéro SIREN de FOSSAT ALAIN ?
Le numéro SIREN de FOSSAT ALAIN est 443 843 164. Le SIRET de son siège social est 443 843 164 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28443843164.
Où se situe le siège social de FOSSAT ALAIN ?
Le siège social de FOSSAT ALAIN est situé 787 Che des Prairies, 30100 Ales.
FOSSAT ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAT ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT ALAIN.
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