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FOSSAT ANGELE

Active
Siren417 858 941Entrepreneur individuel32300 BERDOUESCréée le 07 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 417 858 941, FOSSAT ANGELE est un entrepreneur individuel créé le 7 mars 1988. Son siège social est situé En Cadiran, 32300 Berdoues. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de FOSSAT ANGELE

Dénomination
FOSSAT ANGELE
SIREN
417 858 941
SIRET (siège)
417 858 941 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51417858941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 858 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
07 mars 1988
Siège social
EN CADIRAN, 32300, BERDOUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT ANGELE

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Établissements de FOSSAT ANGELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32300 BERDOUESSiègeFermé

    417 858 941 00012 · ouvert le 07 mars 1988 · NAF 011A

Conformité de FOSSAT ANGELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT ANGELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT ANGELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSAT ANGELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1988

Questions fréquentes sur FOSSAT ANGELE

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT ANGELE ?

Le numéro SIREN de FOSSAT ANGELE est 417 858 941. Le SIRET de son siège social est 417 858 941 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51417858941.

Où se situe le siège social de FOSSAT ANGELE ?

Le siège social de FOSSAT ANGELE est situé En Cadiran, 32300 Berdoues.

FOSSAT ANGELE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT ANGELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT ANGELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT ANGELE.

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