CheckersLiquidations

FOSSAT BERNARD

Active
Siren521 423 087Entrepreneur individuel84380 MAZANCréée le 29 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 423 087, FOSSAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 bd la Venue de Caromb, 84380 Mazan. Son activité principale relève du code NAF 4520B.

Fiche d'identité de FOSSAT BERNARD

Dénomination
FOSSAT BERNARD
SIREN
521 423 087
SIRET (siège)
521 423 087 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34521423087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 423 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520B
Date de création
29 mars 2010
Siège social
35 BD LA VENUE DE CAROMB, 84380, MAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT BERNARD

Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles

Finances de FOSSAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84380 MAZANSiègeActif

    521 423 087 00019 · ouvert le 29 mars 2010 · NAF 4520B

Documents juridiques de FOSSAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2010

Questions fréquentes sur FOSSAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOSSAT BERNARD est 521 423 087. Le SIRET de son siège social est 521 423 087 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34521423087.

Où se situe le siège social de FOSSAT BERNARD ?

Le siège social de FOSSAT BERNARD est situé 35 bd la Venue de Caromb, 84380 Mazan.

FOSSAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises entretien et réparation d'autres véhicules automobiles

Toutes les entreprises avec le code NAF 4520B

Entreprises à Mazan

Toutes les entreprises à Mazan