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FOSSAT FREDERIC

Active
Siren395 278 633Entrepreneur individuel06670 COLOMARSCréée le 30 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAT FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1994, identifié par le SIREN 395 278 633. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Etienne Curti, 06670 Colomars. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAT FREDERIC

Dénomination
FOSSAT FREDERIC
SIREN
395 278 633
SIRET (siège)
395 278 633 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47395278633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 278 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 juin 1994
Siège social
RUE ETIENNE CURTI, 06670, COLOMARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT FREDERIC

MACONNERIE - BETON ARME

Finances de FOSSAT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06670 COLOMARSSiègeActif

    395 278 633 00015 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 4399C

Documents juridiques de FOSSAT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1994

Questions fréquentes sur FOSSAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FOSSAT FREDERIC est 395 278 633. Le SIRET de son siège social est 395 278 633 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47395278633.

Où se situe le siège social de FOSSAT FREDERIC ?

Le siège social de FOSSAT FREDERIC est situé rue Etienne Curti, 06670 Colomars.

FOSSAT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT FREDERIC.

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