FOSSAT Jean-Daniel

Active

Siren945 327 310Entrepreneur individuel97354 Remire-MontjolyCréée le 06 juin 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSAT Jean-Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juin 2025 sous le numéro SIREN 945 327 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 218 LOT Emma, 97354 Remire-Montjoly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de FOSSAT Jean-Daniel

INSEE

Dénomination: FOSSAT Jean-Daniel
SIREN: 945 327 310
SIRET (siège): 945 327 310 00013
N° TVA intracommunautaire: FR23945327310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 945 327 310
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juin 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 06 juin 2025
Siège social: 218 LOT Emma, 97354, Remire-Montjoly
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSAT Jean-Daniel

Soutien scolaire et aide aux devoirs

Finances de FOSSAT Jean-Daniel

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT Jean-Daniel

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT Jean-Daniel

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97354 Remire-MontjolySiègeActif
945 327 310 00013 · ouvert le 19 mai 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de FOSSAT Jean-Daniel

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de FOSSAT Jean-Daniel

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT Jean-Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT Jean-Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT Jean-Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT Jean-Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT Jean-Daniel

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juin 2025création
Date d'effet : 06 juin 2025

Questions fréquentes sur FOSSAT Jean-Daniel

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT Jean-Daniel ?

Le numéro SIREN de FOSSAT Jean-Daniel est 945 327 310. Le SIRET de son siège social est 945 327 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23945327310.

Où se situe le siège social de FOSSAT Jean-Daniel ?

Le siège social de FOSSAT Jean-Daniel est situé 218 LOT Emma, 97354 Remire-Montjoly.