FOSSAT Joel
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 333 597 045, FOSSAT Joel est un entrepreneur individuel créé le 18 novembre 2024. Son siège social est situé 2 RUE de Saint-Etienne, 42570 Saint-Héand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de FOSSAT Joel
INSEE- Dénomination
- FOSSAT Joel
- SIREN
- 333 597 045
- SIRET (siège)
- 333 597 045 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR49333597045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 597 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 18 novembre 2024
- Siège social
- 2 RUE de Saint-Etienne, 42570, Saint-Héand
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAT Joel
Bureau d'étude technique
Finances de FOSSAT Joel
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSAT Joel
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSAT Joel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42570 Saint-HéandSiègeActif
333 597 045 00058 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 7112B
Documents juridiques de FOSSAT Joel
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSAT Joel
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT Joel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSAT Joel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT Joel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAT Joel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSAT Joel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2024
Questions fréquentes sur FOSSAT Joel
Quel est le numéro SIREN de FOSSAT Joel ?
Le numéro SIREN de FOSSAT Joel est 333 597 045. Le SIRET de son siège social est 333 597 045 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49333597045.
Où se situe le siège social de FOSSAT Joel ?
Le siège social de FOSSAT Joel est situé 2 RUE de Saint-Etienne, 42570 Saint-Héand.
FOSSAT Joel est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAT Joel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAT Joel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT Joel.
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