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FOSSAT JOY

Active
Siren823 416 714Entrepreneur individuel24610 MONTPEYROUXCréée le 06 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 416 714, FOSSAT JOY est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 2016. Elle est domiciliée 651 Rte des Vins, 24610 Montpeyroux. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAT JOY

Dénomination
FOSSAT JOY
SIREN
823 416 714
SIRET (siège)
823 416 714 00033
N° TVA intracommunautaire
FR42823416714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 416 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
06 novembre 2016
Siège social
651 RTE DES VINS, 24610, MONTPEYROUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOSSAT JOY

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de FOSSAT JOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT JOY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT JOY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 24610 MONTPEYROUXSiègeActif

    823 416 714 00033 · ouvert le 31 août 2025 · NAF 8690D

  • 24610 MONTPEYROUXFermé

    823 416 714 00017 · ouvert le 06 novembre 2016 · NAF 8690D

  • 24700 MONTPON-MENESTEROLFermé

    823 416 714 00025 · ouvert le 12 juin 2018 · NAF 8690D

Documents juridiques de FOSSAT JOY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT JOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT JOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT JOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT JOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT JOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT JOY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2016

Questions fréquentes sur FOSSAT JOY

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT JOY ?

Le numéro SIREN de FOSSAT JOY est 823 416 714. Le SIRET de son siège social est 823 416 714 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42823416714.

Où se situe le siège social de FOSSAT JOY ?

Le siège social de FOSSAT JOY est situé 651 Rte des Vins, 24610 Montpeyroux.

FOSSAT JOY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT JOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT JOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT JOY.

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