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FOSSAT NICOLAS

Active
Siren829 327 600Entrepreneur individuel30350 LEZANCréée le 01 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAT NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2017, identifié par le SIREN 829 327 600. Elle est domiciliée 1 Rte des Cevennes, 30350 Lezan. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAT NICOLAS

Dénomination
FOSSAT NICOLAS
SIREN
829 327 600
SIRET (siège)
829 327 600 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33829327600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 327 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 avril 2017
Siège social
1 RTE DES CEVENNES, 30350, LEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT NICOLAS

Producteur électricité photovoltaïque

Finances de FOSSAT NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30350 LEZANSiègeActif

    829 327 600 00013 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOSSAT NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT NICOLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2017

Questions fréquentes sur FOSSAT NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT NICOLAS ?

Le numéro SIREN de FOSSAT NICOLAS est 829 327 600. Le SIRET de son siège social est 829 327 600 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33829327600.

Où se situe le siège social de FOSSAT NICOLAS ?

Le siège social de FOSSAT NICOLAS est situé 1 Rte des Cevennes, 30350 Lezan.

FOSSAT NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT NICOLAS.

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