FOSSAT PIERRE
ActiveFOSSAT PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 785 410 887. Son siège social est situé 290 av Napoleon Bonaparte, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 602E.
Fiche d'identité de FOSSAT PIERRE
INSEE- Dénomination
- FOSSAT PIERRE
- SIREN
- 785 410 887
- SIRET (siège)
- 785 410 887 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR47785410887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 785 410 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602E
- Date de création
- -
- Siège social
- 290 AV NAPOLEON BONAPARTE, 92500, RUEIL-MALMAISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAT PIERRE
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Établissements de FOSSAT PIERRE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeFermé
785 410 887 00034 · NAF 602E
- 92000 NANTERREFermé
785 410 887 00026 · NAF 602E
Conformité de FOSSAT PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSAT PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur FOSSAT PIERRE
Quel est le numéro SIREN de FOSSAT PIERRE ?
Le numéro SIREN de FOSSAT PIERRE est 785 410 887. Le SIRET de son siège social est 785 410 887 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47785410887.
Où se situe le siège social de FOSSAT PIERRE ?
Le siège social de FOSSAT PIERRE est situé 290 av Napoleon Bonaparte, 92500 Rueil-Malmaison.
FOSSAT PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAT PIERRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAT PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT PIERRE.
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