FOSSAT SEBASTIEN

Active

Siren803 029 784Entrepreneur individuel75017 PARISCréée le 01 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 029 784, FOSSAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2014. Son siège social est situé 57 av de Villiers, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622B.

Fiche d'identité de FOSSAT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FOSSAT SEBASTIEN
SIREN: 803 029 784
SIRET (siège): 803 029 784 00029
N° TVA intracommunautaire: FR80803029784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 029 784
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622B
Date de création: 01 juillet 2014
Siège social: 57 AV DE VILLIERS, 75017, PARIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOSSAT SEBASTIEN

Autres activités des médecins spécialistes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FOSSAT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSAT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

75017 PARISSiègeActif
803 029 784 00029 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 8622C
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEActif
803 029 784 00011 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 8622B

Documents juridiques de FOSSAT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur FOSSAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FOSSAT SEBASTIEN est 803 029 784. Le SIRET de son siège social est 803 029 784 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80803029784.

Où se situe le siège social de FOSSAT SEBASTIEN ?

Le siège social de FOSSAT SEBASTIEN est situé 57 av de Villiers, 75017 Paris.