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FOSSAT SIMONE

Active
Siren404 565 806Entrepreneur individuel07700 SAINT MARCEL D'ARDECHECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 565 806, FOSSAT SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée à Saint Marcel d'Ardeche (07700). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAT SIMONE

Dénomination
FOSSAT SIMONE
SIREN
404 565 806
SIRET (siège)
404 565 806 00019
N° TVA intracommunautaire
FR62404565806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 565 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
07700, SAINT MARCEL D'ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT SIMONE

Culture de la vigne

Finances de FOSSAT SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT SIMONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHESiègeActif

    404 565 806 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOSSAT SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FOSSAT SIMONE

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT SIMONE ?

Le numéro SIREN de FOSSAT SIMONE est 404 565 806. Le SIRET de son siège social est 404 565 806 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62404565806.

Où se situe le siège social de FOSSAT SIMONE ?

Le siège social de FOSSAT SIMONE est situé 07700 Saint Marcel d'Ardeche.

FOSSAT SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT SIMONE.

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