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FOSSAT THIERRY

Active
Siren431 912 641Entrepreneur individuel06440 PEILLECréée le 16 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAT THIERRY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2000, identifié par le SIREN 431 912 641. Le siège social de l'entreprise se trouve 217 Rte la Grave la Grave de Peille, 06440 Peille. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de FOSSAT THIERRY

Dénomination
FOSSAT THIERRY
SIREN
431 912 641
SIRET (siège)
431 912 641 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04431912641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 912 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
16 juin 2000
Siège social
217 RTE LA GRAVE LA GRAVE DE PEILLE, 06440, PEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT THIERRY

AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE JARDINS

Finances de FOSSAT THIERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT THIERRY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT THIERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06440 PEILLESiègeActif

    431 912 641 00013 · ouvert le 03 juillet 2000 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FOSSAT THIERRY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT THIERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT THIERRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2000

Questions fréquentes sur FOSSAT THIERRY

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT THIERRY ?

Le numéro SIREN de FOSSAT THIERRY est 431 912 641. Le SIRET de son siège social est 431 912 641 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04431912641.

Où se situe le siège social de FOSSAT THIERRY ?

Le siège social de FOSSAT THIERRY est situé 217 Rte la Grave la Grave de Peille, 06440 Peille.

FOSSAT THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT THIERRY.

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