FOSSAT Véronique

Active

Siren130 891 708Entrepreneur individuel13008 MarseilleCréée le 01 octobre 2026

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 130 891 708, FOSSAT Véronique est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2026. Elle est domiciliée 99 RUE floralia Résidence Marseilleveyre Bât C, 13008 Marseille. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de FOSSAT Véronique

INSEE

Dénomination: FOSSAT Véronique
SIREN: 130 891 708
SIRET (siège): 130 891 708 00013
N° TVA intracommunautaire: FR27130891708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 130 891 708
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 01 octobre 2026
Siège social: 99 RUE floralia Résidence Marseilleveyre Bât C, 13008, Marseille
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSAT Véronique

Activité d'architecte DPLG

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Établissements de FOSSAT Véronique

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13008 MarseilleSiègeActif
130 891 708 00013 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 7111Z

Conformité de FOSSAT Véronique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT Véronique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT Véronique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSAT Véronique

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 octobre 2026création
Date d'effet : 01 octobre 2026

Questions fréquentes sur FOSSAT Véronique

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT Véronique ?

Le numéro SIREN de FOSSAT Véronique est 130 891 708. Le SIRET de son siège social est 130 891 708 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27130891708.

Où se situe le siège social de FOSSAT Véronique ?

Le siège social de FOSSAT Véronique est situé 99 RUE floralia Résidence Marseilleveyre Bât C, 13008 Marseille.