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FOSSAT VINCENT

Active
Siren793 369 950Entrepreneur individuel95480 PIERRELAYE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAT VINCENT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 793 369 950. Elle est domiciliée 24 Sen Sen du Roi de Cocagne, 95480 Pierrelaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de FOSSAT VINCENT

Dénomination
FOSSAT VINCENT
SIREN
793 369 950
SIRET (siège)
793 369 950 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07793369950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 369 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
-
Siège social
24 SEN SEN DU ROI DE COCAGNE, 95480, PIERRELAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT VINCENT

VENTE DE PRODUITS CORSE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE

Finances de FOSSAT VINCENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT VINCENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT VINCENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95480 PIERRELAYESiègeActif

    793 369 950 00019 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 4781Z

Documents juridiques de FOSSAT VINCENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT VINCENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT VINCENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT VINCENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-10 · Début d'activité : 2023-10-02

  1. création

Questions fréquentes sur FOSSAT VINCENT

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT VINCENT ?

Le numéro SIREN de FOSSAT VINCENT est 793 369 950. Le SIRET de son siège social est 793 369 950 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07793369950.

Où se situe le siège social de FOSSAT VINCENT ?

Le siège social de FOSSAT VINCENT est situé 24 Sen Sen du Roi de Cocagne, 95480 Pierrelaye.

FOSSAT VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT VINCENT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT VINCENT.

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