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FOSSATI ANDRE

Active
Siren428 197 198Entrepreneur individuel54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSATI ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 428 197 198. Son siège social est situé à Blenod-les-Pont-A-Mousson (54700). Elle est rattachée au code d'activité NAF 913A.

Fiche d'identité de FOSSATI ANDRE

Dénomination
FOSSATI ANDRE
SIREN
428 197 198
SIRET (siège)
428 197 198 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42428197198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 197 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
913A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
54700, BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSATI ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOSSATI ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONSiègeFermé

    428 197 198 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 913A

Documents juridiques de FOSSATI ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur FOSSATI ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI ANDRE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI ANDRE est 428 197 198. Le SIRET de son siège social est 428 197 198 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42428197198.

Où se situe le siège social de FOSSATI ANDRE ?

Le siège social de FOSSATI ANDRE est situé 54700 Blenod-les-Pont-A-Mousson.

FOSSATI ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI ANDRE.

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