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FOSSATI CLAUDE

Active
Siren301 660 387Entrepreneur individuel33440 AMBARES-ET-LAGRAVECréée le 09 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSATI CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 1975 sous le numéro SIREN 301 660 387. Elle est domiciliée 42 Che de la Hourcade, 33440 Ambares-et-Lagrave. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSATI CLAUDE

Dénomination
FOSSATI CLAUDE
SIREN
301 660 387
SIRET (siège)
301 660 387 00038
N° TVA intracommunautaire
FR79301660387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 660 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 1975
Siège social
42 CHE DE LA HOURCADE, 33440, AMBARES-ET-LAGRAVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSATI CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOSSATI CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33440 AMBARES-ET-LAGRAVESiègeActif

    301 660 387 00038 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEFermé

    301 660 387 00020 · ouvert le 04 décembre 1974 · NAF 4932Z

Documents juridiques de FOSSATI CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1975

Questions fréquentes sur FOSSATI CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI CLAUDE est 301 660 387. Le SIRET de son siège social est 301 660 387 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79301660387.

Où se situe le siège social de FOSSATI CLAUDE ?

Le siège social de FOSSATI CLAUDE est situé 42 Che de la Hourcade, 33440 Ambares-et-Lagrave.

FOSSATI CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI CLAUDE.

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