FOSSATI CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSATI CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 août 2017 sous le numéro SIREN 833 268 840. Elle est domiciliée 6 Rte de Fatima Saint Gilles les Hauts, 97435 Saint-Paul. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSATI CLEMENT
INSEE- Dénomination
- FOSSATI CLEMENT
- SIREN
- 833 268 840
- SIRET (siège)
- 833 268 840 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR35833268840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 268 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8623Z
- Date de création
- 09 août 2017
- Siège social
- 6 RTE DE FATIMA SAINT GILLES LES HAUTS, 97435, SAINT-PAUL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FOSSATI CLEMENT
Pratique dentaire
Finances de FOSSATI CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSATI CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSATI CLEMENT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97435 SAINT-PAULSiègeActif
833 268 840 00034 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 8623Z
- 50440 LA HAGUEFermé
833 268 840 00018 · ouvert le 09 août 2017 · NAF 8623Z
- 97425 LES AVIRONSFermé
833 268 840 00026 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 8623Z
Documents juridiques de FOSSATI CLEMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSATI CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSATI CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSATI CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSATI CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 2017
Questions fréquentes sur FOSSATI CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de FOSSATI CLEMENT ?
Le numéro SIREN de FOSSATI CLEMENT est 833 268 840. Le SIRET de son siège social est 833 268 840 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35833268840.
Où se situe le siège social de FOSSATI CLEMENT ?
Le siège social de FOSSATI CLEMENT est situé 6 Rte de Fatima Saint Gilles les Hauts, 97435 Saint-Paul.
FOSSATI CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSATI CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSATI CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI CLEMENT.
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