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FOSSATI DANIEL

Active
Siren305 578 148Entrepreneur individuel05560 VARSCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSATI DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 305 578 148. Son siège social est situé Font Bonne le Hameau des Rennes, 05560 Vars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSATI DANIEL

Dénomination
FOSSATI DANIEL
SIREN
305 578 148
SIRET (siège)
305 578 148 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66305578148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 578 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
FONT BONNE LE HAMEAU DES RENNES, 05560, VARS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSATI DANIEL

Location de logements

Finances de FOSSATI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05560 VARSSiègeActif

    305 578 148 00028 · ouvert le 28 septembre 2012 · NAF 6820A

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    305 578 148 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 452V

Documents juridiques de FOSSATI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur FOSSATI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOSSATI DANIEL est 305 578 148. Le SIRET de son siège social est 305 578 148 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66305578148.

Où se situe le siège social de FOSSATI DANIEL ?

Le siège social de FOSSATI DANIEL est situé Font Bonne le Hameau des Rennes, 05560 Vars.

FOSSATI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI DANIEL.

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