FOSSATI EMMANUEL

Active

Siren799 434 824Entrepreneur individuel66000 PERPIGNANCréée le 01 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSATI EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 799 434 824. Elle est domiciliée av des Palmiers Rte de Prades, 66000 Perpignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de FOSSATI EMMANUEL

INSEE

Dénomination: FOSSATI EMMANUEL
SIREN: 799 434 824
SIRET (siège): 799 434 824 00014
N° TVA intracommunautaire: FR48799434824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 434 824
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8551Z
Date de création: 01 janvier 2014
Siège social: AV DES PALMIERS RTE DE PRADES, 66000, PERPIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSATI EMMANUEL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de FOSSATI EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSATI EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66000 PERPIGNANSiègeActif
799 434 824 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8551Z

Documents juridiques de FOSSATI EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur FOSSATI EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSATI EMMANUEL est 799 434 824. Le SIRET de son siège social est 799 434 824 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48799434824.

Où se situe le siège social de FOSSATI EMMANUEL ?

Le siège social de FOSSATI EMMANUEL est situé av des Palmiers Rte de Prades, 66000 Perpignan.