FOSSATI FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSATI FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 777 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd Victor Hugo, 13680 Lancon-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSATI FABIENNE
INSEE- Dénomination
- FOSSATI FABIENNE
- SIREN
- 422 777 920
- SIRET (siège)
- 422 777 920 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR87422777920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 777 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 01 mars 1999
- Siège social
- 3 BD VICTOR HUGO, 13680, LANCON-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSATI FABIENNE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Finances de FOSSATI FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSATI FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSATI FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13680 LANCON-PROVENCESiègeActif
422 777 920 00022 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8690D
- 13680 LANCON-PROVENCEFermé
422 777 920 00014 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 851G
Documents juridiques de FOSSATI FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSATI FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSATI FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSATI FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSATI FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1999
Questions fréquentes sur FOSSATI FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de FOSSATI FABIENNE ?
Le numéro SIREN de FOSSATI FABIENNE est 422 777 920. Le SIRET de son siège social est 422 777 920 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87422777920.
Où se situe le siège social de FOSSATI FABIENNE ?
Le siège social de FOSSATI FABIENNE est situé 3 bd Victor Hugo, 13680 Lancon-Provence.
FOSSATI FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSATI FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSATI FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI FABIENNE.
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