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FOSSATI FABIENNE

Active
Siren422 777 920Entrepreneur individuel13680 LANCON-PROVENCECréée le 01 mars 1999
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSATI FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 777 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd Victor Hugo, 13680 Lancon-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSATI FABIENNE

Dénomination
FOSSATI FABIENNE
SIREN
422 777 920
SIRET (siège)
422 777 920 00022
N° TVA intracommunautaire
FR87422777920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 777 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 mars 1999
Siège social
3 BD VICTOR HUGO, 13680, LANCON-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSATI FABIENNE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de FOSSATI FABIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI FABIENNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSATI FABIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13680 LANCON-PROVENCESiègeActif

    422 777 920 00022 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8690D

  • 13680 LANCON-PROVENCEFermé

    422 777 920 00014 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 851G

Documents juridiques de FOSSATI FABIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI FABIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur FOSSATI FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI FABIENNE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI FABIENNE est 422 777 920. Le SIRET de son siège social est 422 777 920 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87422777920.

Où se situe le siège social de FOSSATI FABIENNE ?

Le siège social de FOSSATI FABIENNE est situé 3 bd Victor Hugo, 13680 Lancon-Provence.

FOSSATI FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI FABIENNE.