FOSSATI Loic
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 932 645 260, FOSSATI Loic est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 578 AV de Grasse, 06580 Pégomas. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSATI Loic
INSEE- Dénomination
- FOSSATI Loic
- SIREN
- 932 645 260
- SIRET (siège)
- 932 645 260 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86932645260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 645 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 05 septembre 2024
- Siège social
- 578 AV de Grasse, 06580, Pégomas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSATI Loic
Prestation de service
Finances de FOSSATI Loic
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSATI Loic
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSATI Loic
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06580 PégomasSiègeActif
932 645 260 00013 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 8299Z
Documents juridiques de FOSSATI Loic
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSATI Loic
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI Loic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSATI Loic
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI Loic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSATI Loic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSATI Loic
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2024
Questions fréquentes sur FOSSATI Loic
Quel est le numéro SIREN de FOSSATI Loic ?
Le numéro SIREN de FOSSATI Loic est 932 645 260. Le SIRET de son siège social est 932 645 260 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86932645260.
Où se situe le siège social de FOSSATI Loic ?
Le siège social de FOSSATI Loic est situé 578 AV de Grasse, 06580 Pégomas.
FOSSATI Loic est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSATI Loic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSATI Loic est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI Loic.
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