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FOSSATI MICHEL

Active
Siren808 091 847Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 01 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 808 091 847, FOSSATI MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2014. Son siège social est situé 3 av Plaisance ' le Plaisance', 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 7490A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSATI MICHEL

Dénomination
FOSSATI MICHEL
SIREN
808 091 847
SIRET (siège)
808 091 847 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46808091847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 091 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490A
Date de création
01 décembre 2014
Siège social
3 AV PLAISANCE ' LE PLAISANCE', 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSATI MICHEL

Activité des économistes de la construction

Finances de FOSSATI MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSATI MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    808 091 847 00018 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 7490A

Documents juridiques de FOSSATI MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur FOSSATI MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOSSATI MICHEL est 808 091 847. Le SIRET de son siège social est 808 091 847 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46808091847.

Où se situe le siège social de FOSSATI MICHEL ?

Le siège social de FOSSATI MICHEL est situé 3 av Plaisance ' le Plaisance', 06000 Nice.

FOSSATI MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI MICHEL.

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