FOSSATI PATRICK RENE

Active

Siren501 059 257Entrepreneur individuel97470 SAINT-BENOITCréée le 01 août 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSATI PATRICK RENE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2007, identifié par le SIREN 501 059 257. Elle est domiciliée 2 B av Francois Mitterrand, 97470 Saint-Benoit. L'entreprise déclare le code NAF 8622A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSATI PATRICK RENE

INSEE

Dénomination: FOSSATI PATRICK RENE
SIREN: 501 059 257
SIRET (siège): 501 059 257 00029
N° TVA intracommunautaire: FR17501059257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 059 257
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622A
Date de création: 01 août 2007
Siège social: 2 B AV FRANCOIS MITTERRAND, 97470, SAINT-BENOIT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOSSATI PATRICK RENE

Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie

Finances de FOSSATI PATRICK RENE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI PATRICK RENE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI PATRICK RENE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

97470 SAINT-BENOITSiègeActif
501 059 257 00029 · ouvert le 24 février 2011 · NAF 8622A
97490 SAINT-DENISFermé
501 059 257 00011 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 8622A

Documents juridiques de FOSSATI PATRICK RENE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI PATRICK RENE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI PATRICK RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI PATRICK RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI PATRICK RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI PATRICK RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI PATRICK RENE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur FOSSATI PATRICK RENE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI PATRICK RENE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI PATRICK RENE est 501 059 257. Le SIRET de son siège social est 501 059 257 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17501059257.

Où se situe le siège social de FOSSATI PATRICK RENE ?

Le siège social de FOSSATI PATRICK RENE est situé 2 B av Francois Mitterrand, 97470 Saint-Benoit.